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AC1 : monuments historiques (assiette) (73) AC1 : monuments historiques (générateur) (59) AC2c_S : protection des sites classés (68) AC2i_S : protection des sites inscrits (75) AS1_S : périmètre de protection rapprochée (assiette) (67) EL3h : servitude de halage (largeur=7,80m) (78) EL3m : servitude de marchepied (largeur=3.25m) (64) EL7 : servitude d'alignement (assiette) (69) EL7 : servitude d'alignement (générateur) (76) I3 : canalisation de gaz haute pression (assiette) (74) I3 : canalisation de gaz haute pression (générateur) (61) I4 : ligne électrique souterraine (générateur) (71) INT1 : voisinage de cimetière (assiette) (79) INT1 : cimetière générant la servitude (générateur) (62) JS1 : protection des installations sportives (générateur) (63) PM1 : Plans de prévention des risques naturels prévisibles (PPRNP) et plans de prévention de risques miniers (PPRM) et documents valant PPRNP (86) PM2 : installation classée (générateur) (72) PT1 : télécommunication - protection contre les perturbations électromagnétiques (assiette) (57) PT1 : télécommunication - protection contre les perturbations électromagnétiques (générateur) (65) PT2 : télécommunication - protection contre les obstacles (générateur) (82) T1 : voies ferrées (générateur) (70) T5 : servitude aéronautique de dégagement (assiette linéaire) (58) T5 : servitude aéronautique de dégagement (assiette surfacique) (80) Servitude de localisation (43) Servitude de localisation (pour voie ou ouvrages publics, espaces publics, equipements et installations d’interets general, espaces verts) Emplacements réservés (41) Emplacement réservé (pour voie ou ouvrages publics, équipements et installations d’intérêt général, espaces verts) Emplacement réservé en vue de la réalisation d’un programme de logements sociaux Mixité fonctionnelle RDC (25) Linéaire où le logement est autorisé à RDC Hébergement hôtelier (89) Préservation et développement de l’hébergement hôtelier Linéaires commerciaux (13) Linéaire actif Linéaire commercial Linéaire de commerces et d'activités de service Linéaire de commerces et d'activités de service autorisé Mixité fonctionnelle (42) Périmètre de limitation des grandes unités commerciales Périmètre de développement de l’artisanat et du commerce Périmètre de mixité sociale (97) Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination d'habitation supérieure ou égale à 1 500 m² ou un nombre de logements supérieur à 20 logements ou unité de vie (dans le cadre d’un programme à sous-destination « Hébergement ») ne sont autorisés que s’ils comportent au minimum 33% de surface de plancher à usage de logements sociaux tels que définis dans le dictionnaire du présent règlement Les programmes à destination « d’Habitation » conduisant à la création sur un même terrain d’a minima 4 Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à sous‐destination Les programmes à destination « d’Habitation » conduisant à la création sur un même terrain d’a minima 4 Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à destination Les programmes de logements qui comprennent une surface de plancher à destination « d'habitation » Les programmes à destination « d’Habitation » qui comprennent une surface de plancher à sous-destination Les programmes à destination « d’Habitation » conduisant à la création sur un même terrain d’a minima 4 Bâtiment signal (3) Bâtiment signal Formes urbaines et implantations spécifiques (linéaire) (38) Alignement obligatoire Filet de hauteur maximal autorisé Implantation possible au droit d’une emprise publique accueillant des parcs, squares ou jardins publics Maintien de l’implantation existante Recul obligatoire Retrait obligatoire par rapport à la limite séparative Formes urbaines et implantations spécifiques (surfacique) (39) Secteur de hauteur plafond Bande principale graphique Implantation spécifique Volumétrie alternative Gabarit alternatif Emprise alternative Règle de stationnement alternative (40) Règle de stationnement alternative Périmètre 500m applicable aux constructions à destination de logement et/ou bureau (102) Périmètre 500m applicable aux constructions à destination de bureau (92) OAP (37) Secteur faisant l'objet d'une OAP (au titre de l'article L151-6 du Code de l'urbanisme) Plan masse (28) Secteur de plan de masse (au titre de l'article R151-40 du Code de l'urbanisme) PAPAG (36) Périmètre d'attente d'un projet d'aménagement global (au titre de l'article L151-41 5° du Code de l'urbanisme) Art urbain (128) Point de vue remarquable (127) Patrimoine bâti linéaire (30) Mur à préserver Sente Ensemble bâti, urbain et paysager remarquable (103) Ensemble bâti, urbain et paysager remarquable Bâti ou ensemble bâti ou monument historique (44) Edifice repéré au titre des Monuments Historiques Patrimoine emblématique Patrimoine remarquable Patrimoine représentatif Arbre remarquable (1) Arbre à protéger Périmètre de 5 mètres autour des arbres remarquables (32) Alignements arbres (0) Alignement d'arbres à préserver Alignement d'arbres à créer EPP (45) Espace paysager protégé boisé Espace paysager protégé Espace paysager protégé de grandes résidences Espace paysager protégé mare et zone humide Espace paysager protégé participant à la gestion de l’eau de pluie Espace cultivé et jardin partagé protégé Zonage (91) A : Agricole A1 A2 A3 A4 Asc N : Naturelle N1 N2 Nc Nzh UA : Activités économiques UA* UAh UC : Centralité UE UEm UEj UEh UEi : Infrastructure UEv : Espace vert urbain UH UM UP UR URx Est Ensemble (123) Commune (121) Numéro voie (119) Parcelle (106) Bâti (104)